1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet LePavillon (ci-après le « Site »). En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
2. Mentions légales
Le Site est édité par Quentin Guillotel, dont le siège social est situé à son domicile dans la mesure où ça n’est pas un site professionel. Le directeur de la publication est la même personne.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc., sont la propriété exclusive de Quentin Guillotel. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable à l’éditeur du site, est interdite et constitutive d’une contrefaçon.
4. Utilisation du Site
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il est strictement interdit de :
- Porter atteinte aux droits d’autrui, notamment aux droits de propriété intellectuelle et au droit au respect de la vie privée.
- Détourner le Site de son objet initial, par exemple en l’utilisant à des fins commerciales ou publicitaires.
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5. Gestion du Site
Pour la bonne gestion du Site, l’éditeur pourra à tout moment :
- Suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internautes.
- Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement du Site ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales.
- Suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.
6. Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et vérifiées, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage incorrect de ces informations. L’accès et l’utilisation du Site se font aux risques et périls de l’utilisateur.
7. Liens hypertextes
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8. Protection des données personnelles
Quentin Guillotel respecte votre vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles conformément à la réglementation en vigueur. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
9. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, celui-ci sera porté devant les tribunaux compétents de Grenoble.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou à l’utilisation du Site, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : quentin@guillotel.fr.